Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4472955
Date de dépôt :
30/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2028
Présentation de la marque Famille Vacher
Déposée par voie électronique le 30 juillet 2018 par LES APICULTEURS ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Famille Vacher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-34 du 24 août 2018.
Le déposant est LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté St Aubin - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES APICULTEURS ASSOCIES, Monsieur Franck SEGUIER domicilié(e) 3 allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté St Aubin - France .
La marque Famille Vacher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Famille Vacher arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.
LES APICULTEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : NECTARS DE FRANCE , Terre de miels , FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE , Le Goûter des Abeilles , L'ABEILLE PATISSIERE , Côté Miel , LES APICULTEURS ASSOCIES , Savourez la vitalité ! , Côté Miel Bio , COTE MIEL
Déposant :
LES APICULTEURS ASSOCIES - 3 allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté St Aubin - France
Mandataire :
LES APICULTEURS ASSOCIES, Monsieur Franck SEGUIER - 3 allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté St Aubin - France
Historique :
Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
